Présentation du site
Le site Patronum-Photographie.com est édité par Charlotte Doloris, entrepreneur individuel
- Siège de l’entreprise : ruelle de la Roche, 52160 Vivey
- Numéro de Siret : 814 748 968
- Numéro de téléphone : 07 83 93 13 77
- Courriel : patronum-photographie{*protection contre les emails indésirables*}hotmail.com
- Responsable de la publication : Charlotte Doloris
Le site Patronum-Photographie.com est hébergé sur les serveurs d’OVH :
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007
Conditions générales d’utilisation
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Description des services fournis
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Tous les informations indiquées sur le site Patronum-Photographie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Les principales lois concernées
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.